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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTE R
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C COMPTE. R.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COMPTE. R.
“ COMPTE R ” Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3281986
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2014
C COMPTE. R. de COMPTE R

Présentation de la marque C COMPTE. R.

Déposée le 19 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTE R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C COMPTE. R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTE R domicilié(e) dont le siège est fixé Route d'Arlanc,63220 DORE L'EGLISE - 63220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 520 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France.

La marque C COMPTE. R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COMPTE. R. est expirée depuis le 19 mars 2014.

COMPTE R a également déposé les autres marques suivantes : SANCY ENERGIE , LA FLAMME VERTE , GRANUL'ÉCO C


“ COMPTE R ” Société par Actions Simplifiée - dont le siège est fixé Route d'Arlanc,63220 DORE L'EGLISE - 63220 - France - SIREN 316520048


SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Appareils de chauffage, chaudières de chauffage.